Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE CARACTERE LE LAIT... PASSIONNEMENT
Mme. DELPHINE VINCENT

Numéro de dépôt :
4391133
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
TERRES DE CARACTERE LE LAIT... PASSIONNEMENT de DELPHINE VINCENT

Présentation de la marque TERRES DE CARACTERE LE LAIT... PASSIONNEMENT

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par madame DELPHINE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE CARACTERE LE LAIT... PASSIONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est madame DELPHINE VINCENT domicilié(e) 41 ROUTE NATIONALE - 80115 - QUERRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VALERIE FABRE domicilié(e) AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France.

La marque TERRES DE CARACTERE LE LAIT... PASSIONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE CARACTERE LE LAIT... PASSIONNEMENT arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.


Mme. DELPHINE VINCENT - 41 ROUTE NATIONALE - 80115 - QUERRIEU - France


Mme. VALERIE FABRE - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.