Déposée par voie électronique le 23 août 2014 par madame Delphine Simone Blandine BOURGEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est madame Delphine Simone Blandine BOURGEAUX domicilié(e) 17 RUE DU QUEBEC, Domaine de Waddington - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine Simone Blandine BOURGEAUX domicilié(e) 17 RUE DU QUEBEC, Domaine de Waddington - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113152.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Delphine Simone Blandine BOURGEAUX - 17 RUE DU QUEBEC, Domaine de Waddington - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France
Mme. Delphine Simone Blandine BOURGEAUX - 17 RUE DU QUEBEC, Domaine de Waddington - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes cosmétiques, huiles à usage cosmétique, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, masques de beauté, talc pour la toilette, baumes autres qu'à usage médical ; huiles essentielles ; motifs décoratifs à usage cosmétique notamment sous forme d'adhésifs (matières collantes) ; nécessaires de cosmétique ; produits de parfumerie ; déodorants [parfumerie] ; préparations cosmétiques pour le bain ; gels de massage autres qu'à usage médical ; cosmétiques pour les cheveux ; produits de maquillage pour le teint, les yeux, les lèvres et le corps notamment sous forme de crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, fards, paillettes à usage cosmétique, poudres à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; savons ; produits de rasage ; dépilatoires ; parfums d'ambiance ; encens ; produits pour le soin des ongles ;
Disques compacts [audio-vidéo], DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels [programmes enregistrés] ; dessins animés ; films cinématographiques ; articles de protection pour ordinateurs portables, téléphones portables et dispositifs électroniques numériques portables et de poche, à savoir étuis, housses et sacoches ; cordonnets pour téléphones mobiles ; hologrammes ; aimants décoratifs [magnets] ; tapis de souris ; articles de lunetterie notamment montures [châsses] de lunettes, lunettes de sport, lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; visières antiéblouissantes ; publications électroniques téléchargeables ;
Joaillerie ; articles de bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; écrins ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; amulettes [bijouterie] ; broches [bijouterie] ; breloques ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; bijoux en cloisonné ; perles pour la confection de bijoux ; montres ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; papier [papeterie] ; carton [papeterie] ; articles pour reliures ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; dessins ; images ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants [articles de papeterie] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; aquarelles ; agendas [produits d'imprimerie] ; carnets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; trousses à dessin ; papier d'emballage ; albums ; calendriers ; almanachs ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cire à cacheter ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; couvertures [papeterie] ; répertoires ; décalcomanies ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; formulaires ; horaires imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de carafes en papier ; mouchoirs de poche en papier ; livres ; manifolds ; objets d'art lithographiés ; rubans de papier ; noeuds en papier [papeterie] ; papier à lettres ; papier calque ; papier lumineux ; papier paraffiné ; papier à copier [articles de papeterie] ; patrons pour la couture ; pince-notes ; plumiers ; pochoirs ; supports à timbres [cachets] ; coffrets à timbres [cachets] ; supports pour plumes et crayons ; presse-papiers ; publications imprimées à savoir catalogues, revues [périodiques], brochures, livrets, prospectus, journaux ; serre-livres ; signets ; sous-main ; timbres [cachets] ; tampons pour sceaux ; tampons encreurs ; pochettes pour documents ; pochettes pour passeports ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; bourses et porte-monnaie [maroquinerie] ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; colliers pour animaux ; laisses ; habits pour animaux ; étiquettes à bagages [maroquinerie] ; étuis pour clés [maroquinerie] ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles [maroquinerie] ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; serviettes d'écoliers ; cartables ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacs kangourou [porte-bébés] ; écharpes pour porter les bébés ; sacs pour transporter les animaux de compagnie ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes [maroquinerie] ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
Meubles ; glaces [miroirs] ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers ; récipients d'emballage en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements [rangement] ; housses à vêtements [penderie] ; lutrins ; mobiles [objets pour la décoration] ; niches pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; plateaux de tables ; boutons [poignées] non métalliques ; pupitres ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tables de toilette [mobilier] ; vannerie ; rayons de meubles ; cloisons autoportantes [meubles] ; sacs de couchage pour le camping ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de toilette ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres [récipients] ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients à boire ; bâtonnets pour cocktails ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à casse-croûte ; boîtes pour la distribution de mouchoirs de poche en papier ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boules à thé ; brûle-parfums ; cabarets [plateaux à servir] ; carrousels [articles de cuisine] ; chandeliers ; bougeoirs ; chausse-pieds ; chinoiseries [porcelaines] ; cloches à fromage ; poubelles ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; cuvettes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de savon ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; étuis pour peignes ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; glacières portatives non électriques ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; porte-savon ; poudriers ; sacs isothermes ; services à thé ; théières ; tire-bottes ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilette ; vaisselle ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; vaporisateurs à parfum ; vases ;
Tissus et matières textiles ; couvertures de lit ; portières [rideaux] ; couvertures de voyage ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; écharpes ; foulards ; bandanas [foulards] ; pantoufles ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; gants [habillement] ; cols ; faux-cols ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; guêtres ; layettes ; maillots de bain ; manchettes [habillement] ; peignoirs de bain ; plastrons de chemises ; sous-vêtements ; chaussettes ; tabliers [vêtements] ; tricots [vêtements] ; guimpes [vêtements] ; cravates ; lavallières ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; masques pour dormir ; visières [chapellerie].
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