Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLIS SECURITE ROUTIERE FORMATIONS DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS
Mme. DELPHINE RENARD BERNASCONI

Numéro de dépôt :
4057234
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2023
POLIS SECURITE ROUTIERE FORMATIONS DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS de DELPHINE RENARD BERNASCONI

Présentation de la marque POLIS SECURITE ROUTIERE FORMATIONS DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2013 par madame DELPHINE RENARD BERNASCONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLIS SECURITE ROUTIERE FORMATIONS DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est madame DELPHINE RENARD BERNASCONI domicilié(e) 5 RUE DE L'EGLISE - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DELPHINE RENARD BERNASCONI domicilié(e) 5 RUE DE L'EGLISE - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France.

La marque POLIS SECURITE ROUTIERE FORMATIONS DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLIS SECURITE ROUTIERE FORMATIONS DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS est expirée depuis le 26 décembre 2023.


Mme. DELPHINE RENARD BERNASCONI - 5 RUE DE L'EGLISE - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France


Mme. DELPHINE RENARD BERNASCONI - 5 RUE DE L'EGLISE - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'éducation et de formation routière ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.