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Marques déposées par madame Delphine Ratel
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Ferme Les Yeux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme Les Yeux
Madame Delphine Ratel

Numéro de dépôt :
4471178
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2028
Ferme Les Yeux de Delphine Ratel

Présentation de la marque Ferme Les Yeux

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par madame Delphine Ratel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme Les Yeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est madame Delphine Ratel domicilié(e) 1 rue Pasteur - 54200 - Dommartin-les-Toul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delphine Ratel domicilié(e) 1 rue Pasteur - 54200 - Dommartin-les-Toul - France.

La marque Ferme Les Yeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme Les Yeux arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.

Delphine Ratel a également déposé les autres marques suivantes : Les Gugus en couleurs


Madame Delphine Ratel - 1 rue Pasteur - 54200 - Dommartin-les-Toul - France


Madame Delphine Ratel - 1 rue Pasteur - 54200 - Dommartin-les-Toul - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.