Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FROUFROUS DE MISS LOUISE
Mlle DELPHINE PONROUCH

Numéro de dépôt :
3871829
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
LES FROUFROUS DE MISS LOUISE de DELPHINE PONROUCH

Présentation de la marque LES FROUFROUS DE MISS LOUISE

Déposée le 4 novembre 2011 par mademoiselle DELPHINE PONROUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FROUFROUS DE MISS LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est mademoiselle DELPHINE PONROUCH domicilié(e) 16 RUE DE RIMONT - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DELPHINE PONROUCH domicilié(e) 16 RUE DE RIMONT - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LES FROUFROUS DE MISS LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FROUFROUS DE MISS LOUISE est expirée depuis le 4 novembre 2021.


Mlle DELPHINE PONROUCH - 16 RUE DE RIMONT - 31100 - TOULOUSE - France


Mlle DELPHINE PONROUCH - 16 RUE DE RIMONT - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 12 septembre 2012 - Renonciation partielle n°584181 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.