Marque enregistrée - Marque en vigueur

Femme de Pirate
Mme. delphine piters

Numéro de dépôt :
4293718
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
Femme de Pirate de delphine piters

Présentation de la marque Femme de Pirate

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par madame delphine piters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Femme de Pirate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est madame delphine piters domicilié(e) 18 impasse muthil - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. delphine piters domicilié(e) 18 IMPASSE MUTHIL - 64200 - Biarritz - France.

La marque Femme de Pirate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Femme de Pirate arrivera à expiration en date du 18 août 2026.


Mme. delphine piters - 18 impasse muthil - 64200 - BIARRITZ - France


Mme. delphine piters - 18 IMPASSE MUTHIL - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.