Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pomme d'eau
Madame Delphine Pinault

Numéro de dépôt :
4634586
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
Pomme d\'eau de Delphine Pinault

Présentation de la marque Pomme d'eau

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par madame Delphine Pinault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pomme d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est madame Delphine Pinault domicilié(e) 16 Route de morne pavillon - 97220 - La Trinité - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delphine Pinault domicilié(e) 16 Route de morne pavillon - 97220 - La trinité - France.

La marque Pomme d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme d'eau arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.


Madame Delphine Pinault - 16 Route de morne pavillon - 97220 - La Trinité - France


Madame Delphine Pinault - 16 Route de morne pavillon - 97220 - La trinité - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Vêtements ; sous-vêtements ;

Couture.