Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forma Plus alternance
Delphine PADE

Numéro de dépôt :
3757564
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
Forma Plus alternance de Delphine PADE

Présentation de la marque Forma Plus alternance

Déposée le 30 juillet 2010 par la société Delphine PADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forma Plus alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société Delphine PADE domicilié(e) 18 av du 11 Novembre - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 518 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, forma plus domicilié(e) 18 Avenue du 11 Novembre - 18000 - BOURGES - France.

La marque Forma Plus alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forma Plus alternance est expirée depuis le 30 juillet 2020.


Delphine PADE - 18 av du 11 Novembre - 18000 - BOURGES - France - SIREN 494518855


forma plus - 18 Avenue du 11 Novembre - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Formation.