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Marques déposées par Delphine JEFFROY
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AOC Marque Déposée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AOC Marque Déposée
Delphine JEFFROY

Numéro de dépôt :
3454062
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
AOC Marque Déposée de Delphine JEFFROY

Présentation de la marque AOC Marque Déposée

Déposée le 3 octobre 2006 par Delphine JEFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AOC Marque Déposée »

Le déposant est Delphine JEFFROY domicilié(e) 104 rue paul bellamy,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine JEFFROY domicilié(e) 104 rue paul bellamy,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43


Delphine JEFFROY - 104 rue paul bellamy,44000 NANTES - 44000 - France


Delphine JEFFROY - 104 rue paul bellamy,44000 NANTES - 44000 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466931 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.