Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Miss Nouvel An / Mister Nouvel An
Mlle Delphine IBAMU
M. Jean Claude RESSENCOURT

Numéro de dépôt :
4173094
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Miss Nouvel An / Mister Nouvel An de Delphine IBAMU

Présentation de la marque Miss Nouvel An / Mister Nouvel An

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par mademoiselle Delphine IBAMU et monsieur Jean Claude RESSENCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Nouvel An / Mister Nouvel An »

Les déposants sont mademoiselle Delphine IBAMU domicilié(e) 60 Route de Saint Leu - 93430 - VILLETANEUSE - France et monsieur Jean Claude RESSENCOURT domicilié(e) 1 Chemin de Villers, Chez BEAUT - 18800 - VILLEQUIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude RESSENCOURT domicilié(e) 1 Chemin de Villers, Chez BEAUT - 18800 - VILLEQUIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41


Mlle Delphine IBAMU - 60 Route de Saint Leu - 93430 - VILLETANEUSE - France

M. Jean Claude RESSENCOURT - 1 Chemin de Villers, Chez BEAUT - 18800 - VILLEQUIERS - France


M. Jean Claude RESSENCOURT - 1 Chemin de Villers, Chez BEAUT - 18800 - VILLEQUIERS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728865 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.