Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DONATA ITALIA
Madame DELPHINE HUGONNARD CASERTA

Numéro de dépôt :
4416663
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DONATA ITALIA de DELPHINE HUGONNARD CASERTA

Présentation de la marque DONATA ITALIA

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par madame DELPHINE HUGONNARD CASERTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONATA ITALIA »

Le déposant est madame DELPHINE HUGONNARD CASERTA domicilié(e) 38 RUE ALBERT CHALINEL - 69009 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELPHINE HUGONNARD CASERTA domicilié(e) 38 RUE ALBERT CHALINEL - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


Madame DELPHINE HUGONNARD CASERTA - 38 RUE ALBERT CHALINEL - 69009 - lyon - France


Madame DELPHINE HUGONNARD CASERTA - 38 RUE ALBERT CHALINEL - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 23 mars 2020 - Rejet total n°783150 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.