Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAITEUR A LA CARTE
Mme. delphine Girard

Numéro de dépôt :
4254114
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
TRAITEUR A LA CARTE de delphine Girard

Présentation de la marque TRAITEUR A LA CARTE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par madame delphine Girard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAITEUR A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame delphine Girard domicilié(e) 52, rue d'Avon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. delphine Girard domicilié(e) 52, rue d'Avon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque TRAITEUR A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR A LA CARTE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

delphine Girard a également déposé les autres marques suivantes : LES REPAS LIVRES


Mme. delphine Girard - 52, rue d'Avon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Mme. delphine Girard - 52, rue d'Avon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 22 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°683880 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.