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Marques déposées par Delphine DUSOLLIER
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LES GATEAUX D'ARMOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GATEAUX D'ARMOIRE
Delphine DUSOLLIER

Numéro de dépôt :
95565524
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque LES GATEAUX D'ARMOIRE

Déposée le 31 mars 1995 par Delphine DUSOLLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GATEAUX D'ARMOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est Delphine DUSOLLIER, domicilié(e) 18, rue Maurice Berteaux, 78290 CROISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUSOLLIER Delphine - France.

La marque LES GATEAUX D'ARMOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GATEAUX D'ARMOIRE est expirée depuis le 31 mars 2005.


Delphine DUSOLLIER - 18, rue Maurice Berteaux, 78290 CROISSY - France


DUSOLLIER Delphine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

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