Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VIVAMOOV LE PLAISIR AU NATUREL
Mme. DELPHINE DOLLE, Agissant pour le compte de la société "VIVAMOOV" en cours de formation M. ALBERT CLEVENOT, Agissant pour le compte de la société "VIVAMOOV" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4032025
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque VIVAMOOV LE PLAISIR AU NATUREL
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par madame DELPHINE DOLLE et monsieur ALBERT CLEVENOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIVAMOOV LE PLAISIR AU NATUREL »
Les déposants sont madame DELPHINE DOLLE domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France et monsieur ALBERT CLEVENOT domicilié(e) 5 RUE DE MALADRIE - 54290 - BAYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DELPHINE DOLLE domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. DELPHINE DOLLE, Agissant pour le compte de la société "VIVAMOOV" en cours de formation - 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France
M. ALBERT CLEVENOT, Agissant pour le compte de la société "VIVAMOOV" en cours de formation - 5 RUE DE MALADRIE - 54290 - BAYON - France
Mme. DELPHINE DOLLE - 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615798 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676036 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VIVAMOOV LE PLAISIR AU NATUREL"