Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABULOUS CARTOON S FC
Mlle delphine deshors
M. david capdevielle

Numéro de dépôt :
3994434
Date de dépôt :
01/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2023
FABULOUS CARTOON S FC de delphine deshors

Présentation de la marque FABULOUS CARTOON S FC

Déposée par voie électronique le 1 avril 2013 par mademoiselle delphine deshors et monsieur david capdevielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABULOUS CARTOON S FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Les déposants sont mademoiselle delphine deshors domicilié(e) 3 lot la gazelle - 43500 - boisset - France et monsieur david capdevielle domicilié(e) 3 lot la gazelle - 43500 - boisset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle delphine deshors domicilié(e) 3 lot la gazelle - 43500 - boisset - France.

La marque FABULOUS CARTOON S FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULOUS CARTOON S FC est expirée depuis le 1 avril 2023.


Mlle delphine deshors - 3 lot la gazelle - 43500 - boisset - France

M. david capdevielle - 3 lot la gazelle - 43500 - boisset - France


Mlle delphine deshors - 3 lot la gazelle - 43500 - boisset - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Coussins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.