Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAUDE CAZALS
Mme. DELPHINE CAZALS

Numéro de dépôt :
4251435
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
CLAUDE CAZALS de DELPHINE CAZALS

Présentation de la marque CLAUDE CAZALS

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par madame DELPHINE CAZALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUDE CAZALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est madame DELPHINE CAZALS domicilié(e) 28 RUE DU GRAND MONT - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DELPHINE CAZALS domicilié(e) 28 RUE DU GRAND MONT - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque CLAUDE CAZALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE CAZALS arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

DELPHINE CAZALS a également déposé les autres marques suivantes : CAZALS , CHAMPAGNE LA CHAPELLE DU CLOS CHAMPAGNE DELPHINE CAZALS , DELPHINE CAZALS


Mme. DELPHINE CAZALS - 28 RUE DU GRAND MONT - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Mme. DELPHINE CAZALS - 28 RUE DU GRAND MONT - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.