Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit chaperon rouge
Mme. delphine carles

Numéro de dépôt :
4310491
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Le petit chaperon rouge de delphine carles

Présentation de la marque Le petit chaperon rouge

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par madame delphine carles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit chaperon rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame delphine carles domicilié(e) 6 avenue de lauras - 12250 - roquefort sur soulzon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. delphine carles domicilié(e) 6 avenue de lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France.

La marque Le petit chaperon rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit chaperon rouge arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

delphine carles a également déposé les autres marques suivantes : ROQUEFORT LES BERGERS AVEYRONNAIS


Mme. delphine carles - 6 avenue de lauras - 12250 - roquefort sur soulzon - France


Mme. delphine carles - 6 avenue de lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807449 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Fromages .