Marque expirée - Marque en non vigueur
OXYGENE
Numéro de dépôt :
3447303
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2016
Présentation de la marque OXYGENE
Déposée le 24 août 2006 par DELPHINE BROUSSAUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYGENE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 24 août 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40