Marque expirée - Marque en non vigueur

senseinsionelle
delphine bretesché
carole tenoux

Numéro de dépôt :
3509965
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2017
senseinsionelle de delphine bretesché

Présentation de la marque senseinsionelle

Déposée le 28 juin 2007 par delphine bretesché et carole tenoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « senseinsionelle »

Les déposants sont delphine bretesché domicilié(e) 25 rue bougainville,44100 NANTES - 44100 - France et carole tenoux domicilié(e) 15 rue chaptal,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, delphine bretesché domicilié(e) 25 rue bougainville,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque senseinsionelle est expirée depuis le 28 juin 2017.


delphine bretesché - 25 rue bougainville,44100 NANTES - 44100 - France

carole tenoux - 15 rue chaptal,44100 NANTES - 44100 - France


delphine bretesché - 25 rue bougainville,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; bonneterie ; sous-vêtements.