Déposée le 2 avril 2009 par Delphine BASSET et Patrice COSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLDIFFUSION »
Les déposants sont Delphine BASSET domicilié(e) 24, Avenue Vergniaud,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France et Patrice COSSON domicilié(e) 28, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine BASSET domicilié(e) 24, Avenue Vergniaud,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Delphine BASSET - 24, Avenue Vergniaud,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France
Patrice COSSON - 28, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France
Delphine BASSET - 24, Avenue Vergniaud,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539460 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
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