DELPHI TECHNOLOGIES, INC. (une société organisée et existant conformément aux lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
1651622
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010
Présentation de la marque DRB
Déposée le 16 novembre 1990 par la société DELPHI TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DRB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DELPHI TECHNOLOGIES domicilié(e) 5725 Delphi Drive, TROY - MICHIGAN 48098, USA (dossier no 2185778) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) domicilié(e) (dossier no 2185778) - France.
La marque DRB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPHI TECHNOLOGIES, INC. (une société organisée et existant conformément aux lois de l'Etat du Delaware) - 5725 Delphi Drive, TROY - MICHIGAN 48098, USA (dossier no 2185778) - États-Unis
CAPRI (sàrl) - (dossier no 2185778) - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185778 - Publication au BOPI 2000-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 13 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311440 - Publication au BOPI 2000-11-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;batteries pour véhicules à moteur.Véhicules et leurs pièces détachées; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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