Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELPHI
Delphi Technologies, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, USA

Numéro de dépôt :
95553980
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2025

Présentation de la marque DELPHI

Déposée le 18 janvier 1995 par la société Delphi Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société Delphi Technologies domicilié(e) 5725 Delphi Drive, 48098 TROY, Michigan - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Delphi France, SAS, M. DON Christian, Service Légal – PI domicilié(e) Immeuble Le Raspail, 22 avenue des Nations, ZAC Paris Nord II, CS 65059, Villepinte, 95972 ROISSY CDG Cedex - France.

La marque DELPHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELPHI arrivera à expiration en date du 18 janvier 2025.

Delphi Technologies a également déposé les autres marques suivantes : FIRSTFIT , DRB , MULTEC , HARRISON , LOCKHEED , LOCKHEED


Delphi Technologies, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, USA - 5725 Delphi Drive, 48098 TROY, Michigan - États-Unis


Delphi France, SAS, M. DON Christian, Service Légal – PI - Immeuble Le Raspail, 22 avenue des Nations, ZAC Paris Nord II, CS 65059, Villepinte, 95972 ROISSY CDG Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278284 - Publication au BOPI 2004-12-29

Inscription le 13 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311440 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575783 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14

Parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Parties constitutives de véhicules et plus particulièrement moteurs pour véhicules terrestres. Réparation et entretien des moteurs de véhicules et des parties constitutives des moteurs de véhicules. Construction (assemblage de pièces) et plus particulièrement des moteurs de véhicules. Services de graphisme et d'établissement de plans, services de travaux d'ingénieurs et services de consultation professionnelle en relation avec les moteurs de véhicules, les parties de moteurs de véhicules et tous les systèmes notamment électroniques intervenant dans les moteurs de véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.