Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELPHI
DELPHI TECHNOLOGIES IP LIMITED, Société de la Barbade organisée selon les lois de la Barbade

Numéro de dépôt :
99813704
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2029

Présentation de la marque DELPHI

Déposée le 24 septembre 1999 par la société DELPHI TECHNOLOGIES IP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELPHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société DELPHI TECHNOLOGIES IP LIMITED domicilié(e) Erin Court, Bishop's Court Hill, St. Michael - Barbade.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, M. FLU Jean-Michel domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque DELPHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELPHI arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

DELPHI TECHNOLOGIES IP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DELPHI


DELPHI TECHNOLOGIES IP LIMITED, Société de la Barbade organisée selon les lois de la Barbade - Erin Court, Bishop's Court Hill, St. Michael - Barbade


CAPRI, M. FLU Jean-Michel - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 août 2000 - Retrait partiel n°305944 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415064 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738358 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 14 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°738357 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740025 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2720973 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15

Chaînes métalliques pour clés, porte-clés, étuis de clés, plaques d'immatriculation, boîtes décoratives, statues décoratives et sculptures en métaux (sculptures de véhicules), coffres-forts et tirelires métalliques, pinces à billets (en métaux communs). Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), turbines, paliers, atomiseurs, pulvérisateurs (machines), courroies de transmission, organes de transmission, balais de dynamo, carburateurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs à combustion interne. Ventilateurs de refroidissement, générateurs électriques, culasses de moteurs, roues, roues à chaînes, transmissions, accouplements et leurs pièces détachées, chaînes d'entraînement, courroies de moteurs, dispositifs d'allumage, distributeurs d'allumage, injecteurs pour moteurs, silencieux, courroies de ventilateurs, pistons, régulateurs de vitesse, piquages intégrés aux moteurs, bougies, filtres à huile, filtres pour moteurs, filtres à air, de nettoyage et de refroidissement, volants d'inertie, pompes à carburant, générateurs électriques, courroies de dynamos, segments de pistons, économiseurs de carburant, boîtes de vitesses, accouplements, embrayages, clapets hydrauliques, compresseurs (machines), pistons de moteurs. Batteries et accumulateurs électriques, appareils de radio et de télévision, enregistreurs à cassettes et à bandes magnétiques, lecteurs de disques, tourne- disques, ampèremètres, dispositifs d'alarme antivol, boîtes de jonction d'allumage, câbles et fils électriques, coupe-circuits (disjoncteur), indicateurs de vitesse, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, bobines électriques, bornes et interrupteurs électriques, jauges à eau et à carburant, indicateurs de pente et clinomètres, tachymètres, indicateurs kilométriques, fusibles électriques de protection, allume-cigares électriques, régulateurs de température, transformateurs de courant, enroulements d'induits, fils isolés, dispositifs d'alarme en cas de panne, thermostats, ordinateurs, instruments de mesure et d'enregistrement de l'état, le positionnement et les données du véhicule, régulateurs et contrôleurs de vitesse. Appareils et installations de climatisation, dispositifs de refroidissement de l'air, appareils de chauffage, dispositifs anti-éblouissements, lampes, ampoules, réflecteurs, dispositifs électriques acoustiques, appareils et installations d'éclairage, ventilateurs et appareils de ventilation, installations de chauffage, appareils et dispositifs chauffants antibuée et antigivre. Pièces et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir : carrosseries de véhicules automobiles, moteurs, turbines hydrauliques, pédales d'accélérateur, roulements, capots, pare-chocs, cylindres, blocs-cylindres, châssis, pédales d'embrayage, embrayages pour systèmes de propulsion, transmissions hydrauliques, roues de rechange et enveloppes de pneu, indicateurs de direction, roulements, chaînes et courroies d'entraînement, tuyaux d'alimentation rapportés, mâchoires, garnitures et caoutchoucs de freins, leviers de vitesse, cadres de capots, capotes en tissus, avertisseurs, klaxons électriques, circuits pour systèmes hydrauliques ou pneumatiques, courroies de ventilateur pour moteurs, chaînes de distribution, convertisseurs de couple, coupleurs hydrauliques, essieux, roues, moyeux de roues, jantes, connecteurs sous gaine caoutchouc et leurs connexions, quincaillerie pour carosserie, porte-bagages et galeries, rétroviseurs, garde-boue, fixations de garde-boue, pignons pour démarreurs, gaines de ressorts, cadres et grilles de radiateurs, barres de frottement, amortisseurs, tampons en caoutchouc, dispositifs anti-pollution, masse d'équilibrage pour roues, silencieux, supports de roue de rechange, menottes de suspension, boîtiers de direction, volants de direction, chaînes et couvercles de transmission, pneus et gonfleurs, coupleurs de roue libre, barres de torsion, joints universels pour systèmes de propulsion, valves de chambre à air, avertisseurs de marche arrière, pare-brises, bouchons de réservoirs de carburants et de réservoirs d'huile, réservoirs de carburants et d'huile, carrosseries, freins, garnitures d'embrayage, dispositifs de démarrage électriques, boîtes de vitesse, mécanismes de transmission, ressorts, ventilateurs, mécanismes de transmission par propulsion, cylindres, tableaux de bord, moulures en plastique, essuie-glaces, mécanismes de direction et pièces de ces éléments, matériel de réparation pour pneumatiques, pare-brises et vitres profilées, repose-tête de sièges, sièges et sièges de sécurité pour enfants, housses de sièges, galeries Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; chronomètres, boîtes, étuis et récipients en métaux précieux, bracelets et chaînes de montre, briquets et cendriers en métaux précieux, montres, horloges. Livres, magazines, publications, périodiques, imprimés, papeterie, affiches et supports publicitaires en papier ou carton, affiches en papier, livres, livrets, crayons, stylos, matériel d'instruction ou d'enseignement (àl'exception des appareils), cartes à jouer, affiches, photographie ; sacs d'emballage en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier. Malles, valises et sacs de voyage incluant les pochettes, sacs à main, sacs en bandoulière, trousses de maquillage, mallettes, serviettes, porte-cartes, porte- documents, portefeuilles, bourses, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés, étuis pour cartes, étuis pour passeport, sacoches à outils, parapluies, parasols, cannes. Tasses, chopes, boîtes en cristal, verres (récipients), verrerie, objets en cristal, en porcelaine, en poterie, tasses de porcelaine, de poterie, de verre et de papier ; vaporisateurs à parfum et poudriers (autres qu'en métaux précieux) ; reproductions miniatures de véhicules automobiles en cristal. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. ornements et décorations (autres que bougies ou lampes) pour arbres de Noël ; articles de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), patins à roulettes, patins à glace, planches de surf (non motorisées), palmes de natation ; fers à cheval ; balançoires ; cordes et filets pour équipements de sports, jeux et raquettes ; raquettes de tennis, de squash, de badminton ; équipement de tir à l'arc ; balles, gants, jambières, battes, cannes, clubs, marques et tees pour le sport ; masques et vêtements de protection, boucliers ; équipements pour l'équitation, l'escalade, le tir à l'arc, l'escrime, la gymnastique, la boxe, poids, barres et matériel de musculation mécanique ; cannes à phe, lignes, hameçons, appâts, leurres, bouchons, plombs et moulinets ; skis, chaussures de ski, bâtons de ski Briquets, briquets de poche et de table, coupe-cigares (autres qu'en métaux précieux), cendriers (autres qu'en métaux précieux), porte-cigares, porte-cigarettes, étuis à cigares (autres qu'en métaux précieux), étuis à cigarettes (autres qu'en métaux précieux), boîtes d'allumettes, poches à tabac, pots à tabac pour pipe, humidificateurs. Services de financement et de crédit pour automobile, assurances, cartes de crédit, cartes de débit. Construction, réparation et maintenance de véhicules à moteur, de leurs parties constitutives et pièces détachées. stockage, traitement d'informations, de données, de signaux. Transmission d'informations sur réseaux de télécommunication relatives aux pièces de rechange pour véhicules automobiles, aux composants et parties constitutives d'automobiles, aux systèmes de composants d'automobiles, aux équipements électriques et à leurs pièces constitutives. Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance ou bien sur des sites de télécommunication pour le commerce électronique, livraison distribution et acheminement de marchandises et colis, organisation de transport de marchandises et colis, service d'affrètement, services de tri et entreposage de marchandises, emballage de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage ; services d'expéditions, livraison de marchandises commandées par correspondance ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis. Services de crédit-bail et de location d'automobiles. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Fabrication sur mesure de pièces détachées pour véhicules terrestres, de parties de véhicules terrestres. Services d'enseignement et d'éducation pédagogiques sur réseaux de télécommunication relatifs aux pièces de rechange pour véhicules automobiles, aux composants et parties constitutives d'automobiles, aux systèmes de composants d'automobiles, aux équipements électroniques et à leurs pièces constitutives. Services informatiques en particulier fourniture d'accès à utilisateurs multiples à un réseau de télécommunication global conçu pour le transfert et la diffusion d'informations se rapportant aux pièces de rechange pour automobiles, aux composants et parties constitutives d'automobiles, aux systèmes de composants d'automobiles, aux équipements électroniques et à leurs pièces constitutives. Services de fourniture d'assistance technique portant sur les pièces de rechange pour automobiles, les composants et parties constitutives d'automobiles et les systèmes de composants d'automobiles. Assistance technique en ligne (fournie notamment par messagerie électronique, par voie télématique) portant sur les pièces de rechange pour automobiles, les composants d'automobiles et les systèmes de composants d'automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.