Marque expirée - Marque en non vigueur

TILT-WHEEL
DELPHI TECHNOLOGIES INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1548340
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2019
TILT-WHEEL de DELPHI TECHNOLOGIES INC

Présentation de la marque TILT-WHEEL

Déposée le 29 août 1989 par la société DELPHI TECHNOLOGIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT-WHEEL »

Le déposant est la société DELPHI TECHNOLOGIES INC domicilié(e) 5725 Delphi Drive - 48098-2815 TROY - MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TILT-WHEEL est expirée depuis le 29 août 2019.

DELPHI TECHNOLOGIES INC a également déposé les autres marques suivantes : FOREWARN , SIMMS , LOCKHEED , FILTER ELEMENT , Lipotek , , BORG & BECK , DIESELSTART , EYECUE , BORG & BECK


DELPHI TECHNOLOGIES INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 5725 Delphi Drive - 48098-2815 TROY - MICHIGAN - États-Unis


CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150579 - Publication au BOPI 1999-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 13 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311440 - Publication au BOPI 2000-11-13

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412259 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526552 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574928 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Colonnes de direction réglables pour véhicules à moteur.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau