Déposée le 11 juillet 1984 par DELPHI TECHNOLOGIES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMMS »
Le déposant est DELPHI TECHNOLOGIES INC. domicilié(e) 5725 Delphi Drive,48098 TROY-MICHIGAN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2268113) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2268113) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPHI TECHNOLOGIES INC. - 5725 Delphi Drive,48098 TROY-MICHIGAN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2268113) - États-Unis
CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2268113) - 75008 - France
Inscription le 9 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55881 - Publication au BOPI 1991-09-09
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268113 - Publication au BOPI 2004-07-08
Renouvellement sans limitation n°2035131 - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354875 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 24 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354874 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 25 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°272857 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 15 mars 1999 - Changement d'adresse n°273700 - Publication au BOPI 1999-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 14 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°738357 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14
Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738359 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14
Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738360 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14
Pompes d'injection de combustible, régulateurs, pompes d'alimentation, supports de tuyères, tuyères, injecteurs de combustible, et raccords constituant tous des pièces de dispositifs d'injection de combustible destinés à être utilisés pour les moteurs à combustion interne;filtres et éléments de filtres;démarreurs pour moteurs à combustion interne; dynamos et alternateurs, moteurs électriques et dispositifs pour faciliter le démarrage de moteurs à combustion interne et ainsi que pièces pour tous les produits énoncés ci-dessus.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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