Déposée le 13 octobre 1995 par DELPHI TECHNOLOGIES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BORG & BECK »
Le déposant est DELPHI TECHNOLOGIES INC. domicilié(e) 5725 Delphi Drive,48098 TROY – MICHIGAN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2297154) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2297154) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPHI TECHNOLOGIES INC. - 5725 Delphi Drive,48098 TROY – MICHIGAN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2297154) - États-Unis
CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2297154) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334068 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338862 - Publication au BOPI 2002-01-17
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297154 - Publication au BOPI 2005-09-16
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Embrayages, plateaux d'embrayages et autres pièces d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; systèmes d'actionnement et/ou de commande d'embrayages, autres que pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres et accouplements mécaniques, bagues de débrayages autres que pour véhicules terrestres.Embrayages de véhicules et accouplements mécaniques, bagues de débrayage, plateaux d'embrayages et autres pièces d'embrayages pour véhicules terrestres; transmissions de véhicules, composants de lignes d'entraînement et suspensions pour véhicules; systèmes d'actionnement et actionneurs d'embrayages de véhicules; systèmes de commande d'embrayages de véhicules avec et sans commande du moteur du véhicule et/ou de la boîte de vitesses
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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