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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPHI FRANCEsociété par actions simplifiée
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CAPSONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPSONIC
DELPHI FRANCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1442172
Date de dépôt :
28/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2017
CAPSONIC de DELPHI FRANCEsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque CAPSONIC

Déposée le 28 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPHI FRANCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPHI FRANCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 64 avenue de la Plaine de France,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2359075) - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 156 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2359075) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPSONIC est expirée depuis le 28 décembre 2017.


DELPHI FRANCE SAS société par actions simplifiée - 64 avenue de la Plaine de France,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2359075) - 93290 - France - SIREN 440156081


CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2359075) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359075 - Publication au BOPI 2007-12-27

Renouvellement sans limitation n°2093669 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415975 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 20 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465984 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465985 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415974 - Publication au BOPI 2005-07-28

Appareils et instruments électriques, électroniques, acoustiques et optiques pour la signalisation, le contrôle, la détection et l'alarme;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la restitution du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, équipements pour le traitement de l'information et notamment dispositifs d'alarme électroniques à détection par ultrasons, notamment pour véhicules automobiles, matériel d'alarme électronique pour automobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.