Déposée le 14 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPHI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXALARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPHI FRANCE domicilié(e) 64 Avenue de la Plaine France - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 156 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
La marque TEXALARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXALARM est expirée depuis le 14 mai 2023.
DELPHI FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 64 Avenue de la Plaine France - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 440156081
CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242356 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370243 - Publication au BOPI 2003-05-06
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465985 - Publication au BOPI 2007-12-20
Inscription le 6 mai 2003 - Changement de dénomination n°370244 - Publication au BOPI 2003-05-06
Inscription le 20 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465984 - Publication au BOPI 2007-12-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527150 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Appareils et instruments électriques, électroniques, acoustiques et optiques pour la signalisation, le contrôle, la détection et l'alarme; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la restitution du son ou des images; appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de surveillance; appareils de sécurité, de protection contre le vol pour bâtiments, usines, bureaux, habitations; avertisseurs, radars et sifflets d'alarme; dispositifs d'alarme électronique notamment à détection par ultra-sons.Dispositifs d'alarme électroniques notamment à détection par ultra-sons pour véhicules; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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