Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITISH 4 x 4 CENTER
DELPH ROMILLY PIERS

Numéro de dépôt :
98726427
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque BRITISH 4 x 4 CENTER

Déposée le 3 avril 1998 par DELPH ROMILLY PIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRITISH 4 x 4 CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est DELPH ROMILLY PIERS, domicilié(e) 21 GRANDE RUE, 91470 ANGERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMILLY PIERS DELPH - France.

La marque BRITISH 4 x 4 CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITISH 4 x 4 CENTER est expirée depuis le 3 avril 2008.

DELPH ROMILLY PIERS a également déposé les autres marques suivantes : VISION AUTO-TINT


DELPH ROMILLY PIERS - 21 GRANDE RUE, 91470 ANGERVILLIERS - France


ROMILLY PIERS DELPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.