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Marques déposées par DELPEYRAT
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TERRES PAYSANNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES PAYSANNES
DELPEYRAT

Numéro de dépôt :
4600061
Date de dépôt :
19/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
TERRES PAYSANNES de DELPEYRAT

Présentation de la marque TERRES PAYSANNES

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES PAYSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÏSADOUR, Monsieur Direction Juridique DUNET-LAROUSSE domicilié(e) Route de Saint-Sever - 40001 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

La marque TERRES PAYSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES PAYSANNES arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , ANNE DE BEAULIEU , Sarrade, depuis 1850 , CAVIAR DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 BAERI AUX PERLES DE BELUGA , CREVETTES SAUVAGES LA PERLE AMBREE , LE CANARD DU MIDI


DELPEYRAT - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


MAÏSADOUR, Monsieur Direction Juridique DUNET-LAROUSSE - Route de Saint-Sever - 40001 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.