Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENTATION DE DELPEYRAT
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
3168470
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
TENTATION DE DELPEYRAT de DELPEYRAT

Présentation de la marque TENTATION DE DELPEYRAT

Déposée le 11 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENTATION DE DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque TENTATION DE DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENTATION DE DELPEYRAT est expirée depuis le 11 juin 2022.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489480 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-20

Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581324 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits de salaison, saucissons. Conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.