Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TASSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, C/O MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.
La marque TASSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, C/O MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France
Inscription le 27 novembre 2006 - Changement d'adresse n°444340 - Publication au BOPI 2006-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605732 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-01
Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613356 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616645 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés, mollusques non vivants, préparations à base de poisson frais, semi frais, surgelé ou en conserve, préparations à base de produits de la mer (poisson, crustacés, mollusques non vivants) et de légumes, fromage, préparations à base de fromage, préparations à base de viande et de légumes, tous ces produits utilisant des recettes grecques. Farine et préparations faites de céréales, pain, blinis, galettes, crêpes. Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés, mollusques vivants. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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