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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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S SARRADE DEPUIS 1850
Marque expirée - Marque en non vigueur

S SARRADE DEPUIS 1850
DELPEYRAT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95590101
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque S SARRADE DEPUIS 1850

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SARRADE DEPUIS 1850 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2291810) - 40280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2291810) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SARRADE DEPUIS 1850 est expirée depuis le 26 septembre 2015.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT société par actions simplifiée - Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2291810) - 40280 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2291810) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276327 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370713 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291810 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de foie gras

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.