Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PAYS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.
La marque PAYS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442396 - Publication au BOPI 2006-10-12
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504213 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601479 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) , charcuterie, conserves de viande, foie gras, confits, pâtés, graisses, rillettes, plats cuisinés à base de viande, de volaille, de légumes ; saucisses, saucissons. Sauces. Vins, spiritueux, liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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