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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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NOBLIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLIA
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
3184738
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2022
NOBLIA de DELPEYRAT

Présentation de la marque NOBLIA

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « NOBLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque NOBLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLIA est expirée depuis le 23 septembre 2022.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 10 juillet 2003 - Rejet partiel n°373861 - Publication au BOPI 2003-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442396 - Publication au BOPI 2006-10-12

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504304 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), charcuterie, conserves de viande, foie gras, confits, pâtés, graisses, rillettes, plats cuisinés à base de viande, de volaille, de légumes ; saucisses, saucissons. Sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.