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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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MF MONSIEUR DE FEZENSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MF MONSIEUR DE FEZENSAC
DELPEYRAT SAS

Numéro de dépôt :
1493120
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
04/10/2018
MF MONSIEUR DE FEZENSAC de DELPEYRAT

Présentation de la marque MF MONSIEUR DE FEZENSAC

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MF MONSIEUR DE FEZENSAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2387264) - 40282 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX (dossier no 2387264) - 40282 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MF MONSIEUR DE FEZENSAC est expirée depuis le 4 octobre 2018.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT SAS - Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2387264) - 40282 - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT SAS - Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX (dossier no 2387264) - 40282 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387264 - Publication au BOPI 2008-10-15

Renouvellement sans limitation n°2123952 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370712 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163226 - Publication au BOPI 1993-09-20

Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, galces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.