Déposée le 8 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463908.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2236001 - Publication au BOPI 2003-01-30
Inscription le 5 août 2008 - Changement de dénomination n°478600 - Publication au BOPI 2008-08-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523301 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27
Poissons, volailles, et gibiers, a savoir: oies, canards, viandes d'oies et de canards, extraits de viandes d'oies et de canards, graisses comestibles d'oies et de canards, foies gras d'oies et de canards; fruits et legumes conserves et cuits, gelees, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, sauces a salade, conserves, plats prepares et cuisines. Plats prepares et cuisines, cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe, farines et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade), epices, glace a rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), animaux vivants, fruits et legumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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