Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUCIE MARSANE
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
92419370
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
06/05/2022

Présentation de la marque LUCIE MARSANE

Déposée le 6 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « LUCIE MARSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque LUCIE MARSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUCIE MARSANE est expirée depuis le 6 mai 2022.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Inscription le 9 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151422 - Publication au BOPI 1992-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216636 - Publication au BOPI 2002-03-04

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370713 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 20 mars 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°297260 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276327 - Publication au BOPI 1999-04-27

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486476 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves