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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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LE TOUPIN LANDAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUPIN LANDAIS
DELPEYRAT S.A.

Numéro de dépôt :
93463313
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque LE TOUPIN LANDAIS

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUPIN LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LE TOUPIN LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUPIN LANDAIS est expirée depuis le 8 avril 2003.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT S.A. - 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT - France - SIREN 645680026


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, extraits de volaille (à l'exception des extraits de volailles domestiques abattues du genre Gallus), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles