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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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LE CANARD DU MIDI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CANARD DU MIDI
DELPEYRAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655538
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2026

Présentation de la marque LE CANARD DU MIDI

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CANARD DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA de La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, c/o MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque LE CANARD DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CANARD DU MIDI arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, société par actions simplifiée - ZA de La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, c/o MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327748 - Publication au BOPI 2006-11-24

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441388 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629402 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-04

Viande, conserves de canard viande de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), extraits de viande de volaille gibier viande de canard confit de canard foie gras de canard plats préparés à base de viande de canard ufs animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.