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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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LA SAVEUR PORTE UN NOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SAVEUR PORTE UN NOM
DELPEYRAT S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95601840
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque LA SAVEUR PORTE UN NOM

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVEUR PORTE UN NOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2297921) - 40280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2297921) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SAVEUR PORTE UN NOM est expirée depuis le 19 décembre 2015.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT S.A. société anonyme - Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2297921) - 40280 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2297921) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297921 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Préparations à base de foies gras, pâtés, plats cuisinés, confits, magrets frais, fumés et séchés, amandes préparées, beurre d'arachide, arachides préparées, caviar, charcuterie, choucroute, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves alimentaires, cornichons, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, dattes, écorces de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits cuits, gibier, confiture de gingembre, mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, lard, salades de légumes, légumes cuits, légumes séchés, huile de maïs, marmelades, moelle à usage alimentaire, huile de navette comestible, noix préparées, huile d'olive comestible, produits de la pêche, piccalilli, pickles, pommes chips, purée de tomates, raisins secs, sauces à salade, salaisons, sardines, saucisses, tripes, viande, extraits de viande, gelées de viande, volaille (à l'exception des aliments pour animaux). Plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.