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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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LA FRANCE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FRANCE GOURMANDE
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
1691089
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
21/08/2021
LA FRANCE GOURMANDE de DELPEYRAT

Présentation de la marque LA FRANCE GOURMANDE

Déposée le 21 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LA FRANCE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque LA FRANCE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRANCE GOURMANDE est expirée depuis le 21 août 2021.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2199945 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467839 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Conserves alimentaires