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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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JOUBÈS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOUBÈS
DELPEYRAT S.A.

Numéro de dépôt :
1242206
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque JOUBÈS

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOUBÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) société anonyme, LA TEOULERE,40282 ST PIERRE DU MONT CEDEX (dossier no 2238556) - 40282 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2238556) - 75008 - France.

La marque JOUBÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOUBÈS est expirée depuis le 2 juin 2013.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT S.A. - société anonyme, LA TEOULERE,40282 ST PIERRE DU MONT CEDEX (dossier no 2238556) - 40282 - France - SIREN 645680026


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2238556) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238556 - Publication au BOPI 2003-03-13

Renouvellement sans limitation n°2019424 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 15 mai 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°159637 - Publication au BOPI 1993-05-15

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles; conserves et semi-conserves : foies gras, confits et plats cuisinés, volaille abattue.