Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
/
GERMAINE CASTERAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMAINE CASTERAN
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
1681771
Date de dépôt :
26/01/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
26/01/2021
GERMAINE CASTERAN de DELPEYRAT

Présentation de la marque GERMAINE CASTERAN

Déposée le 26 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « GERMAINE CASTERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque GERMAINE CASTERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERMAINE CASTERAN est expirée depuis le 26 janvier 2021.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2191222 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442396 - Publication au BOPI 2006-10-12

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279805 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309155 - Publication au BOPI 2000-10-10

Renouvellement avec limitation le 9 décembre 2010 n°2457125 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-12-09

Foies gras, confits, rillettes. Sauces, conserves. Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.