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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
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FILIERE 100% SUD-OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIERE 100% SUD-OUEST
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3841870
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
FILIERE 100% SUD-OUEST de Delpeyrat

Présentation de la marque FILIERE 100% SUD-OUEST

Déposée le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIERE 100% SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque FILIERE 100% SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE 100% SUD-OUEST est expirée depuis le 23 juin 2021.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES , MANOIR DE PEYRAT


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Canard à foie gras, canard, viandes de canard, foie gras de canard, préparations de canard congelées, séchées, cuites, conserves de canard, plats préparés à base de canard, préparations de canard cuites sous vide et cuisinées dans leur jus. Les canards sont élevés selon le cahier des charges de l'indication géographique protégée “ canard à foie gras du sud-ouest ”. De plus les canetons sont issus de reproducteurs élevés dans le sud-ouest et d'oeufs pondus dans les couvoirs localisés dans le sud-ouest, zone géographique IGP.