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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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FESTIVITÉS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVITÉS
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
99821930
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019

Présentation de la marque FESTIVITÉS

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVITÉS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTIVITÉS est expirée depuis le 2 novembre 2019.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442397 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement avec limitation le 4 septembre 2009 n°2417135 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-04

Produits de découpe de : viandes – volailles – gibier (canard, oie, dinde, poulets). Abat. Aiguillettes. Ailerons. Arrières. Canard sans foie. Carcasses. Coeurs. Cous. Croupions. Cuisses. Escalopes. Filet. Foie gras. Gesiers. Graisse. Magret. Manchons. Paletots. Parures. Peau de cou. Tournedos. Produits transformés de : viande – volaille – gibier (canard, oie, poulets, dinde, bloc foie gras 30% morceaux. Bloc foie gras. Confits. Foie gras entier. Foie gras poché. Foie gras torchon. Graisse fondue. Grattons. Rillons – plats cuisinés, terrines, pâtés à base de : viande – volaille – gibier (canard, oie, dinde, poulets, cassoulet. Civet. Mousses. Pâtés. Rillettes. Soupes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits : champignons. Truffes. Légumes. Produits et/ou produits à base de : cacao. Café. Confiserie. Moutarde. Pain. Vinaigre. Pâtisserie. Sauce. Sel. Sucre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.