Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUC D'ARRIBATS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2312858) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2312858) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT société par actions simplifiée - Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2312858) - 40280 - France - SIREN 645680026
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2312858) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276327 - Publication au BOPI 1999-04-27
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370713 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312858 - Publication au BOPI 2006-04-18
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, de viande, de volailles, de foie gras, de poisson et de gibier
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