Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC D'ARRIBATS
DELPEYRAT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96631541
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque DUC D'ARRIBATS

Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC D'ARRIBATS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2312858) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2312858) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC D'ARRIBATS est expirée depuis le 19 juin 2016.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT société par actions simplifiée - Z.A. La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2312858) - 40280 - France - SIREN 645680026


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2312858) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276327 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370713 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312858 - Publication au BOPI 2006-04-18

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, de viande, de volailles, de foie gras, de poisson et de gibier