Déposée le 15 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELPEYRAT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-25 du 23 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, C/O MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.
La marque DELPEYRAT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, C/O MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616648 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, gazon naturel, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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