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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
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DELPEYRAT SARLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT SARLAT
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3829225
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
DELPEYRAT SARLAT de Delpeyrat

Présentation de la marque DELPEYRAT SARLAT

Déposée le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPEYRAT SARLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque DELPEYRAT SARLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT SARLAT est expirée depuis le 5 mai 2021.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES , MANOIR DE PEYRAT


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtés à la viande.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).