Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
/
DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3872462
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD de Delpeyrat

Présentation de la marque DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Viandes (à l'exception de la viande de volaille et de la viande d'agneau) ; viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Agneau du Périgord ” ; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; poisson et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des fraises et des noix) ; fraises conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Fraise du Périgord ” ; noix conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Noix du Périgord ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive), beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viandes (à l'exception des conserves de viande de volaille) ; conserves de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtés à la viande.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).